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Champagne Nicolas VAN BELLE
6 chemin le cheminot
10110 Merrey-sur-Arce – France
Gérant : Nicolas VAN BELLE
Téléphone : 06 72 18 52 74
E-mail : nicolas.vanbelle@yahoo.fr
RCS Troyes 453 239 071
Règlement des litiges
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS).
Cette plateforme est disponible à l’adresse suivante :
👉 http://ec.europa.eu/consumers/odr/
En tant que client, vous avez la possibilité de contacter le conseil d’arbitrage de la Commission européenne.
Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d’arbitrage de la consommation.
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Nature du site
Site vitrine présentant les cuvées du Champagne Nicolas Van Belle.
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Loi applicable
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Divisibilité
Si une disposition des présentes conditions est jugée invalide ou inapplicable, elle sera supprimée sans affecter la validité des autres dispositions.
Modifications
Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment afin de rester conformes à la législation en vigueur ou d’adapter la gestion du site.
Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour se tenir informés des éventuelles mises à jour.
Identifiant unique (loi AGEC)
Ressortissant du Comité Champagne – SIRET 453 239 071 000 13
Titulaire de l’identifiant unique délivré par l’ADEME : FR246127_01QEKR
Date d’entrée en vigueur
13/10/2025